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Marques déposées par ROBUSTA AG
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SWISS confort
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWISS confort
ROBUSTA AG

Numéro de dépôt :
4484819
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
SWISS confort de ROBUSTA AG

Présentation de la marque SWISS confort

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par ROBUSTA AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWISS confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est ROBUSTA AG domicilié(e) 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY domicilié(e) 63 bvd de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque SWISS confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS confort arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.


ROBUSTA AG - 90 Frankfurt Strasse - CH-4142 - Münchenstein - Suisse


SCAN AVOCATS, Monsieur Alexandre NAPPEY - 63 bvd de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Oreillers. Les produits précités provenant de Suisse ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques. Les produits précités provenant de Suisse ;

Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques des produits suivants : oreillers ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons). Tous les produits précités provenant de Suisse; Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques des produits suivants : oreillers ; tissus à usage textile ; linge de lit ; couvertures de lit ; couvre-lits ; dessus de lit ; couvre-pieds ; cache-sommiers ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; protège-matelas [articles de literie] ; housses pour matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; plaids ; édredons ; couettes en matières textiles, couettes avec contenu en duvets d'oie et de canard et en matières synthétiques ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité ; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons). Les services précités provenant de Suisse.